Article spécialisé
Gestion des vices selon la VOB/B : une chaîne, pas un formulaire
Gérer les vices, ce n'est pas tenir des listes. C'est maintenir une chaîne — si un maillon cède, le droit disparaît, aussi fondé fût-il.
Article spécialisé de la Open Experience GmbH. · État : août 2026
Qu'est-ce que la gestion des vices sur un chantier ?
La gestion des vices est le traitement continu des désordres, du constat jusqu'à la levée : reconnaître le vice et le documenter de manière probante, le signaler au responsable avec un délai, surveiller la reprise, réceptionner les travaux de reprise et suivre le délai de garantie. La VOB/B (cahier des clauses allemand applicable aux marchés de travaux) traite trois phases différemment — pendant l'exécution (§ 4 al. 7), à la réception (§ 12) et ensuite (§ 13).
Les trois phases — et ce qui change à chaque fois
Le même vice est traité différemment selon le moment. Se tromper de phase, c'est saisir le mauvais fondement juridique.
| Phase | Fondement | Qui doit prouver quoi |
|---|---|---|
| *Pendant l'exécution* | § 4 al. 7 VOB/B — remplacer à ses frais la prestation défectueuse | L'entreprise doit une prestation exempte de vices |
| *À la réception* | § 12 VOB/B — procès-verbal avec réserves | Les vices connus doivent être réservés, sinon ils sont perdus |
| *Après la réception* | § 13 VOB/B — recours pour vices dans le délai de prescription | Le maître d'ouvrage doit prouver le vice |
Le basculement à la réception est le moment le plus important du contrat : c'est là que la charge de la preuve s'inverse.
Phase 1 — pendant l'exécution
Ce qui est reconnu défectueux alors que le chantier est encore en cours doit être remplacé par l'entreprise à ses propres frais (§ 4 al. 7 VOB/B). C'est la phase la moins coûteuse : le vice est encore accessible, l'entreprise est encore sur place, et personne ne discute des responsabilités.
- L'erreur la plus chèreLes vices non documentés avant la fermeture des ouvrages. Ce qui disparaît derrière une chape, un enduit ou une étanchéité ne se prouve ensuite que par un sondage destructif.
- Lots à surveillance renforcéeÉtanchéité, isolation, raccords : c'est là que l'obligation de surveillance se densifie — et là que la documentation complète est payante.
- Droit de retraitSi l'entreprise ne reprend pas malgré le délai, le maître d'ouvrage peut lui retirer le marché (§ 4 al. 7 combiné au § 8 al. 3 VOB/B).
Phase 2 — à la réception
La réception est la charnière. Qui ne réserve pas expressément les vices connus dans le procès-verbal perd les droits qui en découlent — de même pour la pénalité contractuelle si elle n'est pas réservée. Le procès-verbal n'est donc pas un formulaire mais l'état des lieux auquel tout sera mesuré des années plus tard.
- Ce qui doit figurer au procès-verbalChaque vice constaté individuellement, avec sa localisation et un délai de reprise — plus les réserves expresses.
- Une prestation non faite n'est pas un vicePrestation non exécutée et prestation défectueuse sont deux choses distinctes et se consignent séparément.
- Le point de départ du délaiLa réception fait courir la prescription des recours pour vices — la date au procès-verbal est le chiffre le plus important du projet.
Phase 3 — après la réception
Désormais, c'est le maître d'ouvrage qui supporte la charge de la preuve. La séquence est toujours la même : constater et étayer le vice, mettre en demeure par écrit avec un délai raisonnable, sécuriser la réception du courrier, surveiller la reprise, réceptionner les travaux de reprise, lever la réserve — et garder à l'œil le nouveau délai de deux ans applicable à cette reprise.
- Après expiration sans résultatExécution aux frais de l'entreprise (§ 13 al. 5 n° 2 VOB/B), réduction du prix ou dommages-intérêts — tout cela suppose la mise en demeure documentée avec délai.
- La levée est une étape à part entièreUn vice n'est pas réglé parce que quelqu'un le tient pour réglé. La reprise est contrôlée et le résultat consigné.
- Une garantie qui court des annéesQuatre ou cinq ans continuent de courir bien après que l'équipe est passée à autre chose. Ce qui n'est pas dans un système expire.
Où le processus échoue en pratique
Un tableur en guise de liste
Aucun horodatage, aucun lien vers les photos, aucun suivi des délais — et trois versions en circulation.
Pas de responsable
Un vice sans destinataire n'est traité par personne.
Un délai sans rappel
Les délais dont personne n'est averti expirent. Sans exception.
Pas de levée
Le vice est marqué « traité » et personne ne l'a vérifié.
Rupture à la réception
La liste de chantier et la liste de garantie sont deux fichiers distincts — la chaîne cède exactement au point le plus important.
Mieux
Un dossier par vice, qui survit à la réception et emmène la garantie avec lui.
Une chaîne qui ne cède pas
Dans Construction Defects, le vice reste le même dossier — de la saisie sur le chantier au procès-verbal de réception, puis jusqu'à la garantie. Photo, localisation sur le plan, responsable, délai, réception de la mise en demeure, reprise et levée tiennent ensemble au même endroit. Aucun report d'une phase à l'autre, aucune deuxième liste, aucune rupture à la réception.
Questions fréquentes
Quand commence la gestion des vices ?
Dès les premiers travaux, pas à la réception. Ce qui est documenté pendant l'exécution est ensuite la seule preuve d'états devenus inaccessibles.
Qui peut constater un vice ?
N'importe quel intervenant peut le constater ; le constat est dû par le maître d'œuvre au titre des prestations de base de la phase 8 de la HOAI allemande.
Quelle différence entre vice et prestation restante ?
Un vice est une prestation exécutée mais non conforme. Une prestation restante n'a pas encore été exécutée. Les deux se traitent séparément.
Les sous-traitants doivent-ils avoir leurs propres accès ?
Ce n'est pas obligatoire, mais presque toujours utile : celui qui voit le vice directement dans son accès et y lève la reprise raccourcit la chaîne de deux erreurs de transmission.
Combien de temps conserver la documentation ?
Au moins au-delà du délai de prescription. En raison d'une éventuelle responsabilité résiduelle, nettement plus longtemps est recommandé.
Un signalement de l'occupant compte-t-il aussi ?
Oui — mais pour le délai, c'est la mise en demeure adressée à l'entreprise qui compte. Un signalement issu de l'exploitation doit donc rejoindre le dossier.
Un dossier qui survit à la réception.
En 45 minutes, nous montrons le parcours d'un vice du chantier jusqu'à la fin de la garantie — sans changement de système en route.