Aide pratique
Check-list des obligations LPh 8 : 16 prestations de base, quatre phases, une preuve par obligation
Ce que la HOAI exige dans la Leistungsphase 8 tient sur une demi-page de l'annexe 10. Ce qui, parmi ces obligations, doit être prouvable quand on se dispute des années plus tard n'est écrit nulle part — cette check-list comble cette lacune.
Aide pratique de la Open Experience GmbH. · État : septembre 2026
Qu'est-ce que la check-list des obligations LPh 8 ?
La check-list des obligations LPh 8 répartit les seize prestations de base de la Leistungsphase 8 selon la HOAI (annexe 10.1, lettres a à p) entre les quatre phases d'un projet de construction — démarrage des travaux, exécution en cours, réception et période qui suit. Pour chaque obligation, elle nomme l'action concrète, la preuve qui doit exister pour l'attester et le rythme auquel la ligne redevient exigible. Elle s'adresse aux responsables de la surveillance de chantier, aux conducteurs de travaux et aux représentants du maître d'ouvrage qui doivent non seulement fournir leur prestation, mais aussi la prouver en cas de litige.
Cadre juridique : Allemagne (code civil BGB, règles de marchés de travaux VOB/B, barème HOAI). D’autres pays appliquent d’autres règles, et les stipulations du contrat priment sur les délais standard cités ici.
Télécharger la check-list
En PDF à imprimer et à cocher, en fichier Word à adapter à votre propre bureau. Le contenu et la structure sont les mêmes que sur cette page.
La check-list reflète le droit allemand (HOAI, VOB/B, BGB). Dans d'autres ordres juridiques, elle est une aide à la structuration, pas une liste d'obligations légales.
Comment travailler avec la check-list
- À créer une fois par projetInscrire le projet, la phase de prestations et la personne responsable dans l'en-tête. Il est volontairement vide — un exemple n'aurait ici aucune valeur.
- La colonne « Preuve » est le cœurCe n'est pas la coche qui compte, mais le document derrière elle. Là où la preuve manque, l'obligation n'est pas remplie en cas de litige — quel que soit le nombre de vos passages sur le chantier.
- Respecter le rythme« chaque jour de chantier », « à chaque visite », « une fois » : la dernière colonne dit quand une ligne redevient exigible. Cochée une fois signifie rarement réglée.
- Barrer plutôt que laisser videToutes les prestations de base ne se présentent pas dans chaque projet — la lettre b (ouvrages porteurs à faibles exigences de conception) et la lettre l (réceptions administratives) dépendent de l'ouvrage. Une ligne barrée est une décision, une ligne vide une omission.
Une coche sans preuve est une affirmation. Une preuve sans coche reste une preuve.
Phase 1 — au démarrage des travaux
Des décisions prises une fois pour toutes, qui portent chaque ligne ultérieure. Ce qui manque ici ne se rattrape pas plus tard.
| Obligation (HOAI, annexe 10.1) | Ce qu'il faut faire | Preuve | Rythme |
|---|---|---|---|
| a — Surveiller l'exécution | Réunir les bases du contrôle : permis avec ses prescriptions, contrats de travaux, documents d'exécution validés par corps d'état, réglementation applicable et règles de l'art | Liste des plans avec indice et date de validation ; liste des prescriptions du permis | une fois, à mettre à jour à chaque changement de plan |
| b — Ouvrages porteurs à faibles exigences de conception | Déterminer quels éléments du justificatif de stabilité la surveillance de chantier contrôle elle-même quant à leur conformité | Note désignant les éléments concernés ; justificatif de stabilité au dossier | une fois |
| c — Coordonner les intervenants | Créer la liste des intervenants : maître d'ouvrage, bureaux d'études, entreprises d'exécution, administrations — avec responsabilité, suppléance et coordonnées | Liste des intervenants datée ; liste de diffusion | une fois, à tenir à jour en continu |
| d — Établir le planning | Établir le planning sous forme de diagramme à barres avec jalons et dépendances entre corps d'état | Planning avec date et indice | une fois |
| e — Mettre en place le journal de chantier | Fixer la routine de documentation : qui saisit quoi, avec quel outil, pour quand ; définir le type de rapport journalier et la liste de diffusion | Compte rendu de la réunion de lancement consignant cette décision | une fois |
| o — Préparer les délais de prescription | Consigner par marché : base contractuelle (VOB/B ou BGB), délai de prescription convenu, sûretés | Liste des délais par corps d'état, sans date de départ pour l'instant | une fois, à compléter à la réception |
Phase 2 — exécution en cours
La phase où naissent les preuves — ou bien où elles manquent pour toujours. Les corps d'état à surveillance intense ont leurs propres lignes, parce que la jurisprudence y exige davantage que des sondages.
| Obligation (HOAI, annexe 10.1) | Ce qu'il faut faire | Preuve | Rythme |
|---|---|---|---|
| a — Surveiller l'exécution | Visites selon la criticité : travaux simples par sondages, travaux sujets aux sinistres de manière rapprochée, jusqu'à la présence | Compte rendu de visite par passage : date, lieu, constat, photo | à chaque visite |
| a — Étanchéités (sous-sol, toiture, salles d'eau) | Contrôler raccords, traversées et composition des couches avant qu'ils ne soient recouverts | Photos datées et localisées avant la fermeture | par section, avant la fermeture |
| a — Armatures | Valider position, diamètres, espacements et enrobage avant le bétonnage | Photo et note de validation par phase de bétonnage | par phase de bétonnage |
| a — Isolation thermique | Contrôler composition, joints, raccords et pare-vapeur | Documentation photo par élément d'ouvrage ; bons de livraison des isolants | par élément d'ouvrage, avant la fermeture |
| a — Chape | Contrôler hauteur de mise en œuvre, bandes périphériques, joints de dilatation et aptitude à recevoir le revêtement | Procès-verbal de mesure de l'humidité résiduelle ; validation avant la pose des revêtements | par tranche de travaux |
| a — Réseaux techniques | Contrôler tracés, pentes et étanchéité avant la fermeture des gaines et des doublages | Procès-verbaux d'essais d'étanchéité ; photos des tracés avant la fermeture | par colonne, avant la fermeture |
| b — Ouvrages porteurs à faibles exigences de conception | Comparer l'exécution des éléments concernés avec le justificatif de stabilité | Note de contrôle avec photo par élément d'ouvrage | par élément d'ouvrage |
| c — Coordonner les intervenants | Conduire les réunions de chantier, donner instructions et directives par écrit, clarifier les interfaces entre corps d'état | Comptes rendus de réunion avec liste de diffusion ; instructions datées avec destinataire | à chaque réunion, à chaque instruction |
| d — Mettre à jour le planning | Tenir la comparaison prévu/réalisé, intégrer perturbations et entraves, signaler les retards | Planning mis à jour avec indice ; notifications d'entrave selon le § 6 VOB/B | chaque semaine, à chaque perturbation |
| e — Tenir le journal de chantier | Par jour de chantier : météo, entreprises présentes avec effectifs, prestations, livraisons, entraves, instructions, événements particuliers | Rapport journalier horodaté — rédigé sans délai, pas reconstitué | chaque jour de chantier |
| f — Métré contradictoire | Métrer les prestations avec l'entreprise avant qu'elles ne soient recouvertes | Feuille de métré signée par les deux parties, datée | par tranche de prestations, avant le recouvrement |
| g — Vérifier les factures | Vérifier les factures d'acompte sur le plan technique et arithmétique, les rapprocher des métrés | Mention de contrôle sur la facture avec date et motif de chaque réduction | à chaque facture |
| h — Comparer le résultat du contrôle au montant du marché | Mettre les montants vérifiés en regard du montant du marché et des avenants | Récapitulatif des marchés par corps d'état avec état des avenants | à chaque facture |
| i — Contrôler les coûts | Vérifier le décompte des prestations par rapport aux prix du marché, signaler les écarts | État des coûts avec date et source | chaque mois |
| k — Constater les défauts | Détecter les défauts, les documenter avec photo et lieu, les notifier au responsable avec un délai, surveiller leur levée (§ 4 al. 7 VOB/B) | Défaut avec photo, lieu, responsable et délai ; preuve de remise de la notification ; avis de levée | en continu, par défaut |
| m — Constituer la documentation | Classer les justificatifs au fil de l'eau : certificats d'essai, procès-verbaux, plans des ouvrages exécutés, documentation photo | Dossier de projet ordonné avec sommaire | en continu |
Phase 3 — réception
La date à laquelle basculent la charge de la preuve, les risques et les délais. Deux lignes sont régulièrement oubliées : les réserves et le point de départ de la prescription.
| Obligation (HOAI, annexe 10.1) | Ce qu'il faut faire | Preuve | Rythme |
|---|---|---|---|
| k — Organiser la réception | Vérifier l'aptitude à la réception, convenir de la date avec toutes les parties au contrat, associer les intervenants techniques, adresser au maître d'ouvrage une recommandation de réception | Demande de réception ; convocation ; recommandation de réception écrite | à chaque réception et réception partielle |
| k — Constater les défauts à la réception | Visite commune ; consigner chaque défaut individuellement avec lieu, photo et délai ; lister à part les prestations restantes | Procès-verbal de réception avec liste des défauts, signé par les deux parties | à chaque réception |
| k — Déclarer les réserves | Réserver expressément les défauts connus et la pénalité contractuelle (§ 12 al. 4 VOB/B, § 640 BGB) | Réserve consignée au procès-verbal, mot pour mot | à chaque réception |
| l — Réceptions administratives | Demander les réceptions administratives et y participer (autorité de contrôle des constructions, sécurité incendie, experts agréés) | Demandes ; attestations de réception ; note de participation | à chaque réception, selon l'ouvrage |
| j — Constater les coûts | Constater les coûts selon la DIN 276 et les mettre en regard de l'estimation des coûts | Constatation des coûts datée | une fois, après la réception |
| o — Lister les délais de prescription | Inscrire par corps d'état la date de réception, le début et la fin du délai ainsi que la base contractuelle | Liste des délais, remise au maître d'ouvrage | à chaque réception |
| m — Compléter la documentation | Réunir dossiers des ouvrages exécutés, certificats d'essai et de réception, notices d'entretien et documentation photo | Inventaire de remise avec accusé de réception | une fois |
| n — Remettre l'ouvrage | Procéder à la remise avec clés, formations et documents | Procès-verbal de remise, signé par les deux parties | une fois |
Phase 4 — après la réception
Quatre ou cinq ans pendant lesquels l'équipe projet est depuis longtemps ailleurs. Ce qui ne figure pas sur une liste expire.
| Obligation (HOAI, annexe 10.1) | Ce qu'il faut faire | Preuve | Rythme |
|---|---|---|---|
| p — Surveiller la levée des défauts | Suivre les délais des défauts de réception, contrôler les reprises, documenter la levée, fixer un délai supplémentaire à l'expiration | Récapitulatif des délais par défaut ; avis de levée avec photo ; courrier de délai supplémentaire avec preuve de remise | jusqu'à la levée du dernier défaut |
| o — Surveiller les délais de prescription | Garder en vue la fin du délai par corps d'état, visiter avant l'expiration, notifier par écrit les nouveaux défauts (prolonge la prescription selon le § 13 al. 5 VOB/B) | Liste des délais avec dates de rappel ; notifications de défaut avec preuve de remise | tous les six mois, au plus tard six mois avant la fin du délai |
| g, h, i — Facture finale | Vérifier la facture finale, la comparer au montant du marché et aux avenants, libérer les sûretés | Mention de contrôle sur la facture finale ; mainlevée de la sûreté | une fois |
| m — Clore le dossier | Conserver le dossier de projet complet et ordonné — au moins jusqu'à la fin du plus long délai de prescription, plus longtemps en raison d'une possible responsabilité secondaire | Note de conservation avec date de fin | une fois |
Les cinq preuves exigées en premier en cas de litige
Journal de chantier
Continu, horodaté, pas rédigé après coup — la première chose que demandent les experts.
Photos avant la fermeture
Étanchéités, armatures, isolation — ce qui est recouvert, seule l'image le prouve encore.
Notification de défaut avec preuve de remise
Un délai sans preuve de remise n'est pas un délai.
Procès-verbal de réception avec réserves
Sans réserve expresse, les défauts connus et la pénalité contractuelle sont perdus.
Liste des délais
La preuve de la prestation de base o — et l'assurance contre une garantie qui expire en silence.
Comment cela naît en passant
Visite, défaut, rapport journalier et photo dans un seul système, avec horodatage et lieu — le dossier grandit pendant le travail.
La check-list comme modèle de contrôle dans Construction Checklists
Dans Construction Checklists, l'application d'assurance qualité, cette liste devient un plan de contrôle du projet : une check-list par élément d'ouvrage et, pour chaque point de contrôle, un résultat, une photo et un responsable. Les points non conformes deviennent d'un clic un défaut dans Construction Defects, l'application de gestion des défauts, et le procès-verbal est généré en PDF — la preuve de la troisième colonne se classe ainsi d'elle-même.
Questions fréquentes
Pourquoi 16 prestations de base — on parle souvent de onze ?
Dans son annexe 10.1, la HOAI énumère seize prestations de base pour la Leistungsphase 8, lettres a à p. Onze est un regroupement courant, dans lequel par exemple les obligations relatives aux factures et aux coûts sont fondues en un seul point. La check-list suit le texte du règlement, pour qu'aucune obligation ne passe à la trappe.
La check-list vaut-elle aussi pour les ouvrages d'art ou les aménagements extérieurs ?
La logique des phases et la colonne « Preuve » se transposent, les lettres non : elles renvoient au référentiel de prestations Bâtiments et aménagements intérieurs (annexe 10). Les aménagements extérieurs, les ouvrages d'art et les infrastructures de transport ont leurs propres référentiels, de structure similaire, dans les annexes 11 à 13.
La check-list remplace-t-elle le journal de chantier ?
Non. Le journal de chantier est lui-même l'une des obligations (lettre e). La check-list dit qu'il faut le tenir et à quelle fréquence — la preuve, c'est le rapport journalier.
Le responsable de la surveillance de chantier doit-il être chaque jour sur place ?
Non. Ce qui est dû, c'est une surveillance selon la criticité : des sondages pour les évidences artisanales, la présence pour les travaux sujets aux sinistres. C'est pourquoi étanchéités, armatures, isolation, chape et réseaux techniques ont leurs propres lignes en phase 2.
Que se passe-t-il si une prestation de base n'est pas fournie ?
Le maître d'ouvrage peut réduire les honoraires. En cas de sinistre, la preuve d'une surveillance en règle fait en outre défaut — avec le risque d'une responsabilité solidaire aux côtés de l'entreprise d'exécution.
Puis-je adapter le fichier dans mon bureau et le transmettre ?
Oui, c'est à cela que sert la version Word. Merci de conserver la source et la date d'état lorsque vous le transmettez — le destinataire sait alors sur quoi il repose.
Sources et bases juridiques
Les affirmations juridiques de cet article s’appuient sur les sources primaires ci-dessous. Cet article ne remplace pas un conseil juridique dans un cas particulier.
- HOAI, annexe 10 — n° 10.1, Leistungsphase 8 : les prestations de base a à p dans le texte original (en allemand)
- § 34 HOAI — référentiel de prestations Bâtiments et aménagements intérieurs (en allemand)
- VOB/B (édition 2016), texte officiel du BMWSB — § 4 (exécution), § 6 (entraves), § 12 (réception), § 13 (recours pour défauts) (en allemand)
- § 640 BGB — réception et réserve pour défauts connus (en allemand)
Dérouler la check-list — avec un système plutôt qu'un classeur.
45 minutes sur votre projet : comment la liste devient un plan de contrôle dont les preuves se classent d'elles-mêmes.